proWIN international France Sàrl
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Michael Winter, Stephan Kropf
Sàrl au capital de 300 000 - Siret 808 918 163 00011 – APE 4644Z – N° TVA FR62808918163

Plate-forme pour règlement des litiges en ligne, selon le règlement

Pour le règlement extrajudiciaire des litiges, l'Union européenne a mis en place une plate-forme en ligne (plateforme de RLL) à laquelle vous pouvez vous adresser. Vous trouverez la plateforme sur [http://ec.europa.eu/consumers/odr/(http://ec.europa.eu/consumers/odr/)
Notre adresse e-mail est :
info@prowin-international.fr

Mentions légales

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur décline toute responsabilité concernant l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations fournies. Les droits de garantie à l'encontre de l'auteur qui sont basés sur des dommages de type matériel ou idéel causés par l'utilisation ou la non utilisation des informations présentées ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes sont fondamentalement exclus, dans la mesure où il n'est pas prouvé que l'auteur est à l'origine d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement, ni obligation. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer ou de suspendre provisoirement ou définitivement la publication sans annonce particulière.

2. Références et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites web étrangers (« hyperliens ») qui n'engagent pas la responsabilité de l'auteur, une obligation de garantie n'entrerait en vigueur que dans le cas où il aurait eu connaissance du contenu et qu'il aurait techniquement pu empêcher l'utilisation de contenus illégaux.

L'auteur déclare expressément n'avoir découvert aucun contenu illégal au moment de la mise en place de ces liens.
L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, ainsi que sur la titularité des sites liés/associés. C'est pourquoi il se désengage ainsi expressément de tous les contenus de toutes pages web liées/associées, qui ont été qui ont été modifiées après la mise en place du lien. Ceci est valable pour tous les liens et renvois présents sur notre site Internet de même que pour toutes les inscriptions extérieures dans les livres d'or, forums de discussions, répertoires de liens et listes de diffusion créés par l'auteur et dans toutes les autres formes de bases de donnés dont un accès sur le contenu est possible de l'extérieur. La responsabilité de contenus illégaux, erronés ou incomplets et particulièrement des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations de telles informations incombe au seul propriétaire de la page faisant l'objet du renvoi et pas à celui qui en mentionne la publication par l'intermédiaire de liens.

3. Droits d'auteur et des marques de fabrique

Dans toutes les publications, l'auteur est soucieux de respecter les droits d'auteur des graphiques, des documents sonores, des séquences de vidéo et textes et s'efforce d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d'avoir recours à graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence.

Toutes les marques commerciales et déposées citées dans l'offre Internet et qui sont éventuellement protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur concernant la propriété et les droits des propriétaires respectifs. La simple mention ne permet pas d'en déduire que la marque n'est pas protégée par les droits de tiers !

Les droits sur les objets publiés, créés par l'auteur lui-même sont la propriété du seul auteur des pages. La reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisées, sans l'accord exprès de l'auteur.

4. Protection des données

Vous trouverez plus d'informations sur la protection des données et le traitement des données à caractère personnel dans notre Déclaration de confidentialité sur la protection de données.

5. Certificat

Nous sommes cerifés bio. Organisme de contrôle écologique: FR-BIO-01

Mentions légales :

proWIN Bildung und Service GmbH
Alexander-von-Humboldt-Straße 7
DE- 66578 Schiffweiler

T.: +49 (0) 68 21 - 959 75-0
E-Mail: akademie@prowin-akademie.net

https://prowin-akademie.net
Gérant: Michael Winter

Tribunal d’enregistrement: Tribunal d’instance de Sarrebruck (Allemagne)
Numéro d'inscription au registre du commerce: HRB 101405
Numéro d’identification TVA conformément au § 27 a de la loi relative à l’impôt sur le chiffre d’affaires: DE293079027

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Notre adresse e-mail est: akademie@prowin-akademie.net

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